La protection juridique de votre manuscrit

Vous avez achevé votre texte. Toutes les relectures et corrections sont terminées, et promis, juré, vous ne touchez plus à rien.
En attendant de trouver un éditeur ou d’auto-éditer votre livre, vous pouvez choisir de le laisser de côté.
Mais que se passera-t-il si quelqu’un a la même idée que vous, ou que vous êtes victime d’un piratage et qu’un tiers décide d’exploiter votre texte ?
Vous devrez être capable de prouver l’origine de votre œuvre, que ce soit pour une question d’antériorité ou de paternité.

Quels sont les risques

Quand deux textes similaires sortent, plusieurs questions se posent :
– Est-ce que les deux auteurs ont simplement eu la même idée ?
– L’un des auteurs s’est-il largement inspiré du travail d’un autre ?
– Y-a-t-il eu vol de manuscrit ?
Si les deux auteurs ont eu la même idée et peuvent tous les deux prouver l’originalité de leur texte, chacun sera malheureusement perdant, mais sans plus de répercutions.
Si un auteur a puisé un peu trop d’inspiration dans l’œuvre d’un autre, c’est un plagiat. Le plagiat contrevient au Code de la propriété intellectuelle. Il est passible de 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende. Devant de telles accusations, l’auteur visé doit être capable de prouver l’antériorité de son œuvre. Pour ce faire, il doit protéger son manuscrit dès qu’il est achevé.
Dans le cas d’un vol de manuscrit, malheureusement facilité par les nouvelles technologies, l’auteur devra prouver la paternité de son texte. Là encore, le plus sûr est de protéger son manuscrit une fois les corrections terminées.

Comment protéger un manuscrit

L’idée est de conserver une preuve irréfutable du moment d’achèvement du texte. L’envoi d’un mail avec le document en pièce jointe n’est pas forcément suffisant, puisqu’il est probablement possible de modifier l’heure et la date de la boîte mail, et que rien ne garantit que le contenu de la pièce jointe restera inchangé.
Vous pouvez vous envoyer une version papier du manuscrit par recommandé, conserver le bordereau d’envoi et l’accusé de réception, et ne surtout jamais ouvrir l’enveloppe. En dehors du risque de perdre ces preuves (lors d’un déménagement, par exemple), c’est un moyen plutôt fiable.
Ou alors, vous pouvez utiliser le service numérique de la Société des Gens de Lettres. Si auparavant la SGDL assurait un service dépôt physique des manuscrits, elle a opté depuis le début du siècle pour une preuve numérique.
C’est le service Cléo. Moyennant un abonnement annuel, vous aurez une trace horodatée de votre dépôt. Vous stockerez le texte visé par le dépôt sur un support de stockage réservé, auquel sera attribué une « clé » par Cléo. Ainsi, vous serez en mesure de prouver l’originalité, l’authenticité et l’antériorité de votre œuvre en cas de besoin.

Pour plus de protection

Dans votre manuscrit, mettez toujours votre nom. Ajoutez-y la date d’achèvement de la rédaction, au cas où.
Stockez votre texte sur plusieurs supports. En effet, les supports électroniques peuvent flasher. C’est regrettable, mais irréversible. Prévoyez donc plusieurs clés USB, ou un mélange clé/cd-rom.

Pour plus d’informations, visitez la FàQ de Cléo.

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